Les Rôlistes Rouennais
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 Règlement Intérieur de l'Association

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Raphaël.R

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Date d'inscription : 31/01/2016
Age : 35
Localisation : Rouen

MessageSujet: Règlement Intérieur de l'Association   Dim 31 Jan - 23:31

Règlement Intérieur de l’association 1901 des Rôlistes Rouennais

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Les Rôlistes Rouennais, sise en Seine maritime, et dont l'objet est de promouvoir les activités ludiques.
Le présent règlement intérieur est mis à disposition à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.


Titre I - Membres


Article 1er Composition


L'association Les Rôlistes Rouennais est composée des membres adhérents, à jour de leur cotisation.

Article 2 Cotisation


Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
La cotisation à l'association est libre et doit être d'un montant entier en euros.
Le versement de la cotisation annuelle peut s'effectuer en espèce, par chèque ou par virement bancaire. Il doit être effectué avant de pouvoir jouir des avantages de l’association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
L'adhésion a une validité d'une année, de date à date.

Article 3 Admission de membres nouveaux

L'association Les Rôlistes Rouennais a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Ils doivent en faire la demande à un membre du conseil d'administration et leur remettre leur cotisation dans les plus brefs délais.
Un membre nouveau qui se manifeste lors de l'assemblée générale ne peut voter qu'aux élections du conseil d'administration.

Article 4 Exclusion


Conformément à la procédure définie par l'article 6 de l'association Les Rôlistes Rouennais, seuls les cas suivant peuvent déclencher une procédure d'exclusion :
Vol des membres de l’association ou bien de l’association même
Acte de violence ou de haine envers l’association ou bien un de ses membres
Tout acte décrété nuisible par le conseil d’administration

Celle-ci doit être communiquée après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la majorité du Bureau. (article 6 des statuts).

Article 5 Démission – Décès – Disparition


Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre ou courriel sa décision au Bureau.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.


Titre II Fonctionnement de l'association

Article 6 Le conseil d’administration

Conformément à l'article 8 des statuts de l'association, le conseil a pour objet d’adopter les projets de l’association et de prendre les décisions en ce qui concerne les investissements.
Il est composé uniquement de membres adhérents de l'association.
Modalités de fonctionnement :
Le conseil d’administration élit en son sein les membres du bureau
Les membres sont rééligibles
Il se réunit au moins une fois par mois sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres
Le conseil est renouvelé tous les ans
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante
Lors des réunions du conseil, un procès-verbal de réunion sera établi
Pour qu'une réunion soit validée, un quorum de la moitié du conseil est requis
Le conseil d'administration peut coopter des adhérents en cours de mandat.


Article 7 Le bureau


Conformément à l'article 2 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de mener à bien les directives du conseil d’administration.
Il est composé
d’un président qui est doté du pouvoir de représentation de l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a, notamment, qualité de responsable devant la justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense. Il peut déléguer ce pouvoir, pour un acte précis, à un autre membre du conseil d’administration ou bien à un membre du bureau.
un trésorier qui est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée générale annuelle qui statue sur sa gestion.


Modalités de fonctionnement :
En cas d’abandon de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.
Le bureau est renouvelé tous les ans
Si le bureau n’est pas capable d’assurer ses engagements, le Conseil d’administration est dans le droit de destituer un ou plusieurs membres et pourvoit à la vacation jusqu’à la fin du mandat.
Le Conseil d'Administration peut missionner un de ses membres comme adjoint du bureau.
Sur décision du CA, le bureau peut déléguer une partie de ses prérogatives à un membre adhérent pour des actions et un temps définis.


Article 8 Assemblée générale ordinaire


Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunis une fois par an sur convocation du président.
Seuls les membres adhérents sont autorisés à participer au vote, néanmoins, tout le monde peut y assister en auditeur libre sous réserve de place disponible.
Ils sont convoqués par le président ou un autre membre du bureau au moins 1 mois avant que l’assemblée ait lieu. L'ordre du jour, le lieu et la date de l’événement sont indiqués sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil d'administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Les votes s'effectuent à main levées sauf lors des élections. Ces dernières se réalisent à bulletin secret. Les votes se font à la majorité des votants présents et représentés.

Article 9 Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, ou sur demande de la majorité absolue des membres adhérents.
Tous les membres de l'association sont convoqués suivant la procédure suivante :
Le président ou le conseil d’administration convoque les membres au moins 15 jours à l’avance par courrier ou par courriel.

Les votes s'effectuent dans les mêmes conditions que lors de l'assemblée générale ordinaire.
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